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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR TUILIER DU NORD
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TOUTISOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUTISOL
COMPTOIR TUILIER DU NORD (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1241340
Date de dépôt :
21/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/07/1993

Présentation de la marque TOUTISOL

Déposée le 21 juillet 1983 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR TUILIER DU NORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOUTISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPTOIR TUILIER DU NORD domicilié(e) 117, RUE NATIONALE, 59700 MARCQ EN BAR EUL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean LEMOINE. - France.

La marque TOUTISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1241340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUTISOL est expirée depuis le 21 juillet 1993.

COMPTOIR TUILIER DU NORD a également déposé les autres marques suivantes : MONOPOLE NO 3 , PRECERBA BNT , EPIPLAQUE , MONOPOLE NO 3 , CT , BONIBRIQUE , TOICERAM , CT 9 , CT 5 , (Marque figurative)


COMPTOIR TUILIER DU NORD (Société Anonyme) - 117, RUE NATIONALE, 59700 MARCQ EN BAR EUL. - France


Jean LEMOINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-49

Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables; monuments en pierre, cheminées.